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/ Détails de l'évènement
Posté le 19-11-2018 Par Admin
Départ à la retraite de deux agents
Départ à la retraite de deux agents de l'ARCEP
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Lois et Ordonnances
Loi_2018-45_réglementationdescommunicationsélectroniquesauNiger_
LOI N° 2018-47_création-Organisation Et Fonctionnement De L'ARCEP_
ORDONNANCE N°2010-83 du 16 Décembre 2010
ORDONNANCE N°99-044 du 26 Octobre 1999
LOI N°2005-31 du 1er Décembre 2005
Décrets
Décret N° 2018-611/PRN/PM du 17 septembre 2018
DECRET N° 2013-163/PRN/PM du 26 Avril 2013
DECRET N° 2013-227/PRN/PM du 21 Juin 2013
DECRET N° 2013-228/PRN/PM du 21 Juin 2013
Décisions
Décision Règlementaires du 10 décembre 2021
Projet de Modification de Décision
Décision N000023
Décision N000022
Décision N000021
Cahiers de charges
CAHIER DES CHARGES RELATIF A LA LICENCE ATTRIBUEE A COMSATES NIGER POUR L'ETABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RESEAUX DE SERVICES INTERNET OUVERTS ...
CAHIER DES CHARGES RELATIF A LA LICENCE ATTRIBUEE A BACOREX SARL POUR L'ETABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RESEAU DE SERVICES INTERNET OUVERT..
Cahier des charges de l'autorisation pour l'établissment et l'exploitation de réseaux et services internet au public
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