DECISION N°029/ARTP/DG/DS/Te/DAJ/C/16 08 février 2016 portant attribution de ressources en numérotation à ZAMOHA nouvelles technologies
01-10-2018
numeros_unicef
DECISION N°029/ARTP/DG/DS/Te/DAJ/C/16 08 février 2016 portant attribution de ressources en numérotation à l'UNICEF représentation au Niger
01-10-2018
numeros_sonibank
DECISION N°029/ARTP/DG/DS/Te/DAJ/C/16 08 février 2016 portant attribution de ressources en numérotation à la société nigérienne de banque (SONIBANK) NIGER SA
01-10-2018
numeros_bsic.
DECISION N°029/ARTP/DG/DS/Te/DAJ/C/16 08 février 2016 portant attribution de ressources en numérotation à la banque sahelo saharienne pour l'investissement et le commerce (BSIC NIGER SA)
Décision N°007-ARTP-CNRTP14 du 14 mars 2017 se prononcant sur la conformité de NIGERTELECOM SA
01-10-2018
DECISION N° 009/ARTP/CNRTP/18 DU 04-04-2018
DECISION N° 009/ARTP/CNRTP/18 DU 04-04-2018 FIXANT LES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES MINIMALES DE STATIONS RADIOELECTRIQUES EN VUE DE L'UTILISATION DES BANDES DE FRÉQUENCES
20-09-2018
DECISION N° 010/ARTP/CNRTP/18 DU 04-04-2018
DECISION N° 010/ARTP/CNRTP/18 DU 04-04-2018 PORTANT ADOPTION DU PLAN NATIONAL D'ATTRIBUTION DES FREQUENCES (PNAF)
20-09-2018
Annexe à l'arrêté N°81/MC/A/C/DPT du 6 décembre 2006
Annexe à l'arrêté N°81/MC/A/C/DPT du 6 décembre 2006 portant fixation des redevances de gestion du spectre de fréquences et de contrôle des réseaux et stations de radiocommunications au Niger
15-09-2018
Ordonnance N° 2010-89 du 16 décembre 2010 modifiant et complétant l'ordonnance N°99-045 du 26 octobre 1999
Ordonnance N° 2010-89 du 16 décembre 2010 modifiant et complétant l'ordonnance N°99-045 du 26 octobre 1999, portant réglementation des télécommunications au Niger
15-09-2018
Ordonnance N°99-045 du 26 octobre 1999
Ordonnance N°99-045 du 26 octobre 1999, portant réglementation des télécommunications au Niger